Mentions Légales VEGA France

Présentation

www.vegafrance.fr et www.vegafrance.eu est un site issu de la société VEGA France (société à responsabilité limitée unipersonnelle) immatriculée sous le RCS 440 844 827 de Toulouse au capital social de 59 500,00€ et dont le siège social est situé 52 rue Jacques Babinet à Toulouse (31100).

Le site internet vegafrance.eu ou vegafrance.fr est hébergé sur les serveurs de VEGA France.

Le directeur de la publication est Mme Alizée Lebret en qualité de Chargée d’Affaires Marketing & Communication.

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Pour des raisons de maintenance, Vega France pourra interrompre l’accès au site et s’efforcera d’avertir préalablement les utilisateurs.

Informations contenues dans le site

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L’utilisateur reconnaît disposer de ces informations sous sa responsabilité exclusive. Vega France ne serait être tenu responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence d’un virus sur son site.

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Ces éléments sont soumis à la législation protégeant le droit d’auteur. Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle du site et de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit, sans l’autorisation expresse et préalable de Vega France, est interdite.

Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu engagerait la responsabilité de l’utilisateur et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les noms Vega France, Animatic, TVinStore, Driv’up, Boîte à Clips, et leur logo figurant sur le site ainsi que tous les noms cités sont des noms déposés par la société Vega France.

Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ces noms ou logos, seules ou intégrées à d’autres éléments, sans l’autorisation expresse et préalable de Vega France, est prohibée et engagerait la responsabilité de l’utilisateur au sens des articles L.713-2 et L.713-3 du Code de la propriété intellectuelle.

Les photos sont la propriété de Vega France.

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